Conditions générales de vente
PRÉAMBULE
Les présentes conditions, ci-après dénommées "Conditions Générales de Vente", régissent les relations commerciales avec nos clients pour les ventes et services proposés par «Trézor» (SARL immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dunkerque sous le numéro SIREN 88910969000012, ayant son siège social 18 rue de la Marine 59140 DUNKERQUE, numéro de TVA intracommunautaire : FR93889109690 sur son site www.boutiquetrezor.fr
Toute commande implique la consultation préalable et l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, que vous pouvez également télécharger et qui pourront faire l'objet de modifications ultérieures, la version en vigueur étant celle dont le client déclare avoir pris connaissance et accepter sans réserve au moment de la validation de la commande.
Pour toute commande ou information commerciale (demande de création spéciale ou réparation hors garantie par exemple), vous pouvez nous envoyer un e-mail, nous téléphoner au 0681629773 ou nous écrire à Trézor 18 Rue de la Marine 59140 Dunkerque.
COMMANDE
Pour passer commande sur notre site, vous devez disposer déjà d'un compte client et vous connecter avec vos identifiants (email et mot de passe) ; si vous n'avez pas de compte client, vous devez en créer un sur le site préalablement ;
Vous pouvez passer commande sur le site en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "Ajouter au panier", puis "Voir mon panier" ou "Continuer mes achats" ;
Vous pouvez accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment tant que la commande n'est pas définitivement validée de manière à corriger d'éventuelles erreurs dans la saisie des données ;
Ce n'est qu'après confirmation de l'exactitude des renseignements fournis que la commande est enregistrée après avoir cliqué sur le bouton "Valider et choisir ma livraison" puis "valider et aller au paiement" après le choix du mode de livraison ;
Cette acceptation de commande devient définitive en cliquant sur le bouton "Commander et payer" après avoir choisi le mode de paiement autorisé ;
En validant votre commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente de Trézor en vigueur au moment de la validation de votre command.
Nous accuserons réception de votre commande dans les meilleurs délais sous la forme d'un email récapitulant vos achats qui vous sera adressé à l'adresse électronique communiquée par vos soins lors de la confirmation de commande, avec les Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la validation de la commande fournies sur support durable en "PDF" joint à l'email de confirmation de commande.
Compte tenu de la caractéristique seconde main de notre activité, nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Lors de la saisie de votre commande, vous êtes informé de la disponibilité des articles. Seuls les produits disponibles peuvent être commandés.
Dans le cas où, indépendamment de notre volonté, un article choisi est indisponible, vous en serez averti dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors modifier votre choix si vous le souhaitez ;
Vous pouvez suivre l'évolution de votre commande dans votre espace client ;
Vous pouvez annuler à tout moment votre commande avant la réception de votre colis, quel que soit le délai de livraison ;
Trézor se réserve le droit de ne pas honorer une commande en cas de motif légitime tel que défini par la règlementation (litige relatif à une commande antérieure, demande anormale du client).
N.B. : nos produits de seconde-main peuvent présenter de potentielles imperfections traduisant leur unicité.
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX ARTICLES PERSONNALISÉS ET AUX CRÉATIONS SPÉCIALES
PRIX :
Les prix des produits vendus par Trézor sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC), à l'exclusion de la participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande qui est facturée en sus et dont les montants sont définis à l’Article 6.4 « Frais de livraison » ci-après.
Certains de nos produits ne peuvent bénéficier d'aucune remise, sauf opérations commerciales spécifiques. Cette restriction s'applique notamment sur les articles signalés non remisables.
PAIEMENT :
Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire, avec PayPal, Apple Pay ou Google Pay ou par cartes-cadeaux.
Les cartes bancaires Visa et Visa Electron, Mastercard et Maestro sont acceptées sur le site www.boutiquetrezor.fr
Stripe est une infrastructure de paiement web sécurisée.
Vos coordonnées bancaires sont collectées par notre prestataire de paiement STRIPE qui utilise un algorithme de chiffrement (niveau 1 de certification PCI qui offre le niveau de sécurité le plus élevé).
Toutes les informations échangées pour traiter le paiement (numéro de la carte à 16 chiffres, titulaire de la carte, date d’expiration, cryptogramme visuel) sont cryptées grâce au protocole "SSL". Ces données ne peuvent être ni détectées ni interceptées ni utilisées par des tiers.
Les données bancaires ne sont pas conservées dans nos systèmes informatiques, sinon de manière sécurisée sous la forme d'alias après "tokenisation" (c'est-à-dire remplacement du numéro de carte bancaire par un numéro non signifiant) ou mesure dite "d'obfuscation" (c'est-à-dire de masquage partiel du numéro de carte bancaire lors de son affichage et de son stockage à des fins de vérification) pour permettre de rembourser le client dans le cadre du droit légal de rétractation ou de la garantie commerciale "Satisfait ou remboursé" avec le même mode de règlement que celui utilisé initialement.
Lorsque vous réglez votre commande par carte bancaire et si votre banque adhère au programme de sécurisation des paiements "Visa Secure" ou "Secure Code Mastercard", après avoir cliqué sur le bouton "Commander et payer", vous pouvez voir apparaître un nouvel écran vous invitant à vous identifier, par exemple avec un code reçu par sms.
Le service d'authentification "3D Secure" est une règlementation de paiement normalisé pour vérifier les transactions par carte en ligne sur le principe d'une authentification forte du client à 2 facteurs afin de sécuriser le client lors de son paiement en ligne.
Si vous êtes titulaire d’un compte « PayPal », vous pouvez passer votre commande sur www.boutiquetrezor.fr en toute sécurité sans communiquer vos coordonnées bancaires ou en un seul clic avec "PayPal Checkout" via la page de paiement de "PayPal".
Dans le cadre de la lutte contre la fraude, Trézor peut être amenée, en cas de doute raisonnable, à demander la communication d'une copie de la pièce d'identité aux seules fins de vérifier l'absence d'usurpation d'identité du client. Après vérification, la copie de la pièce d'identité est supprimée.
Paiements mobiles sans contact :
Parmi les modes de paiement mobiles sans contact que nous acceptons : « Apple Pay » ; « Google Pay » ; « Samsung Pay ».
CARTES CADEAUX
Vous pouvez régler vos achats chez Trézor avec la Carte Cadeau Trézor valable 12 mois à compter de sa date d'activation (date d'expédition de la carte-cadeau ou date d'achat ou de mise à disposition).
Pour les paiements par carte-cadeau, si le montant crédité sur la carte-cadeau, n’est pas suffisant pour régler la totalité de la commande, vous pouvez payer le complément en ligne par carte bancaire ou avec PayPal.
Les cartes cadeaux ne constituant pas des valeurs monétaires, ils ne peuvent être ni échangés, ni remboursés, en tout ou partie, notamment à l’échéance de leur date de validité ou en cas de perte ou de vol, et ils ne peuvent être revendus en contrepartie de leur valeur.
Seul l’échange du produit ou un avoir suite à un achat au moyen de carte-cadeau, est possible, correspondant au montant du ou des article(s) acheté(s).
Les avoirs à la suite du retour d'un produit peuvent être inscrits au crédit du compte du client pour une durée de validité de 6 mois à compter de leur date d'émission, sur un futur achat en boutique ou sur le site www.boutiquetrezor.fr.
Modes de paiement non acceptés :
Les paiements en contre-remboursement, par mandat facture et par virement ne sont pas acceptés.
Les paiements par chèque, ainsi que les avoirs inscrits au crédit du compte du client, ne sont pas acceptés pour les commandes sur le site www.boutiquetrezor.fr
Les paiements par chèque ne sont pas acceptés sur le site et en boutique.
LIVRAISON ET RETRAIT
Délais de livraison 1 ou 2 jours* :
Les différents modes de livraison, dont vous trouverez le récapitulatif ci-après, vous sont proposés dans votre panier avant la validation de votre commande.
Pour les commandes sur boutiquetrezor.fr, les livraisons sont effectuées en 2 jours* à compter de votre commande passée avant midi.
Un mail de confirmation d’expédition vous sera systématiquement envoyé avec un numéro pour suivre l’acheminement de votre colis.
Pour les commandes par courrier, la livraison en 2 jours* court à compter de la prise en charge de votre colis par le transporteur. Votre colis vous parviendra donc sous 4 à 5 jours* dans un délai limite de 15 jours en tenant compte du délai d’acheminement et de traitement de votre commande.
* jours ouvrés, hors jours fériés, délai moyen observé pour une livraison d'articles disponibles non personnalisés en France métropolitaine (Corse comprise).
La livraison est effectuée en France :
A domicile du lundi au samedi, par Lettre suivie, Colissimo sans signature Relais Colis ou Mondial Relay ;
En boutique trézor (selon les jours et horaires d'ouverture) ; dans ce cas, le règlement doit être validé lors de l’enregistrement de la commande ;
En point Mondial Relay ou Relais Colis (selon les jours d’ouverture de votre Point Mondial Relay) ;
En point de retrait Colissimo (bureau de poste ou mon commerçant) selon les jours d'ouverture de votre point de retrait ;
Par exemple, si vous passez commande par Internet entre le lundi après-midi et le mardi midi, livraison à partir mardi après-midi. Pour une commande par Internet entre le jeudi après-midi et le vendredi midi, livraison à partir du lundi (et à partir du mardi pour une livraison en bijouterie).
Si vous avez choisi un retrait par "Colissimo" hors domicile (Pickup ou mon bureau de poste), votre commande sera conservée 7 jours en point relais ou en bureau de poste ;
Si vous avez choisi un retrait par Mondial Relay ou Relais Colis, votre commande sera conservée 8 jours en point relais ; en cas d'impossibilité de livraison du colis au Point Relais et/ou Locker de destination, Mondial Relay ou Relais Colis pourra livrer le client dans un autre Point Relais ou Locker (selon ses disponibilités) et en avertira le destinataire par email ;
Votre commande sera conservée 15 jours en boutique. Au-delà de ce délai, elle sera annulée dans les conditions précisées ci-après.
Pour plus de sécurité, une pièce d'identité au nom du destinataire de la commande est demandée pour le retrait du colis en boutique, ainsi que la présentation de l'email de confirmation de commande.
Dans le cas où, indépendamment de notre volonté, un article choisi est indisponible, vous en serez averti par la boutique dans le délai annoncé lors de la commande.
La commande sera alors automatiquement annulée et le remboursement sera effectué dans les meilleurs délais selon le même mode de règlement, sauf accord de votre part pour un autre moyen de remboursement.
FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison en point relais sont offerts pour toute commande.
Une participation forfaitaire est facturée (sauf opérations commerciales spécifiques pour lesquelles elle est offerte) pour une livraison en France métropolitaine à domicile d'un montant de :
5€ pour une livraison standard à domicile par Colissimo sans signature ;
La participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande est offerte dans le cas d’une livraison en boutique Trézor.
MEDIATION FEVAD
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, pour les litiges en vente à distance (commandes par courrier, téléphone ou sur poudredetoile.fr), Trézor fera appel au service du Médiateur de la consommation de la FEVAD dont les coordonnées sont les suivantes : Médiateur de la consommation FEVAD - BP 20015 - 75362 PARIS CEDEX 8 – http://www.mediateurfevad.fr. Après démarches préalables écrites des consommateurs vis-à-vis de Trézor, le service du Médiateur de la consommation FEVAD peut être saisi pour tout litige de consommation relatif à un achat ou à une prestation de service à distance dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici .
Les présentes conditions, ci-après dénommées "Conditions Générales de Vente", régissent les relations commerciales avec nos clients pour les ventes et services proposés par «Trézor» (SARL immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dunkerque sous le numéro SIREN 88910969000012, ayant son siège social 18 rue de la Marine 59140 DUNKERQUE, numéro de TVA intracommunautaire : FR93889109690 sur son site www.boutiquetrezor.fr
Toute commande implique la consultation préalable et l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, que vous pouvez également télécharger et qui pourront faire l'objet de modifications ultérieures, la version en vigueur étant celle dont le client déclare avoir pris connaissance et accepter sans réserve au moment de la validation de la commande.
Pour toute commande ou information commerciale (demande de création spéciale ou réparation hors garantie par exemple), vous pouvez nous envoyer un e-mail, nous téléphoner au 0681629773 ou nous écrire à Trézor 18 Rue de la Marine 59140 Dunkerque.
COMMANDE
Pour passer commande sur notre site, vous devez disposer déjà d'un compte client et vous connecter avec vos identifiants (email et mot de passe) ; si vous n'avez pas de compte client, vous devez en créer un sur le site préalablement ;
Vous pouvez passer commande sur le site en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "Ajouter au panier", puis "Voir mon panier" ou "Continuer mes achats" ;
Vous pouvez accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment tant que la commande n'est pas définitivement validée de manière à corriger d'éventuelles erreurs dans la saisie des données ;
Ce n'est qu'après confirmation de l'exactitude des renseignements fournis que la commande est enregistrée après avoir cliqué sur le bouton "Valider et choisir ma livraison" puis "valider et aller au paiement" après le choix du mode de livraison ;
Cette acceptation de commande devient définitive en cliquant sur le bouton "Commander et payer" après avoir choisi le mode de paiement autorisé ;
En validant votre commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente de Trézor en vigueur au moment de la validation de votre command.
Nous accuserons réception de votre commande dans les meilleurs délais sous la forme d'un email récapitulant vos achats qui vous sera adressé à l'adresse électronique communiquée par vos soins lors de la confirmation de commande, avec les Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la validation de la commande fournies sur support durable en "PDF" joint à l'email de confirmation de commande.
Compte tenu de la caractéristique seconde main de notre activité, nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Lors de la saisie de votre commande, vous êtes informé de la disponibilité des articles. Seuls les produits disponibles peuvent être commandés.
Dans le cas où, indépendamment de notre volonté, un article choisi est indisponible, vous en serez averti dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors modifier votre choix si vous le souhaitez ;
Vous pouvez suivre l'évolution de votre commande dans votre espace client ;
Vous pouvez annuler à tout moment votre commande avant la réception de votre colis, quel que soit le délai de livraison ;
Trézor se réserve le droit de ne pas honorer une commande en cas de motif légitime tel que défini par la règlementation (litige relatif à une commande antérieure, demande anormale du client).
N.B. : nos produits de seconde-main peuvent présenter de potentielles imperfections traduisant leur unicité.
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX ARTICLES PERSONNALISÉS ET AUX CRÉATIONS SPÉCIALES
PRIX :
Les prix des produits vendus par Trézor sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC), à l'exclusion de la participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande qui est facturée en sus et dont les montants sont définis à l’Article 6.4 « Frais de livraison » ci-après.
Certains de nos produits ne peuvent bénéficier d'aucune remise, sauf opérations commerciales spécifiques. Cette restriction s'applique notamment sur les articles signalés non remisables.
PAIEMENT :
Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire, avec PayPal, Apple Pay ou Google Pay ou par cartes-cadeaux.
Les cartes bancaires Visa et Visa Electron, Mastercard et Maestro sont acceptées sur le site www.boutiquetrezor.fr
Stripe est une infrastructure de paiement web sécurisée.
Vos coordonnées bancaires sont collectées par notre prestataire de paiement STRIPE qui utilise un algorithme de chiffrement (niveau 1 de certification PCI qui offre le niveau de sécurité le plus élevé).
Toutes les informations échangées pour traiter le paiement (numéro de la carte à 16 chiffres, titulaire de la carte, date d’expiration, cryptogramme visuel) sont cryptées grâce au protocole "SSL". Ces données ne peuvent être ni détectées ni interceptées ni utilisées par des tiers.
Les données bancaires ne sont pas conservées dans nos systèmes informatiques, sinon de manière sécurisée sous la forme d'alias après "tokenisation" (c'est-à-dire remplacement du numéro de carte bancaire par un numéro non signifiant) ou mesure dite "d'obfuscation" (c'est-à-dire de masquage partiel du numéro de carte bancaire lors de son affichage et de son stockage à des fins de vérification) pour permettre de rembourser le client dans le cadre du droit légal de rétractation ou de la garantie commerciale "Satisfait ou remboursé" avec le même mode de règlement que celui utilisé initialement.
Lorsque vous réglez votre commande par carte bancaire et si votre banque adhère au programme de sécurisation des paiements "Visa Secure" ou "Secure Code Mastercard", après avoir cliqué sur le bouton "Commander et payer", vous pouvez voir apparaître un nouvel écran vous invitant à vous identifier, par exemple avec un code reçu par sms.
Le service d'authentification "3D Secure" est une règlementation de paiement normalisé pour vérifier les transactions par carte en ligne sur le principe d'une authentification forte du client à 2 facteurs afin de sécuriser le client lors de son paiement en ligne.
Si vous êtes titulaire d’un compte « PayPal », vous pouvez passer votre commande sur www.boutiquetrezor.fr en toute sécurité sans communiquer vos coordonnées bancaires ou en un seul clic avec "PayPal Checkout" via la page de paiement de "PayPal".
Dans le cadre de la lutte contre la fraude, Trézor peut être amenée, en cas de doute raisonnable, à demander la communication d'une copie de la pièce d'identité aux seules fins de vérifier l'absence d'usurpation d'identité du client. Après vérification, la copie de la pièce d'identité est supprimée.
Paiements mobiles sans contact :
Parmi les modes de paiement mobiles sans contact que nous acceptons : « Apple Pay » ; « Google Pay » ; « Samsung Pay ».
CARTES CADEAUX
Vous pouvez régler vos achats chez Trézor avec la Carte Cadeau Trézor valable 12 mois à compter de sa date d'activation (date d'expédition de la carte-cadeau ou date d'achat ou de mise à disposition).
Pour les paiements par carte-cadeau, si le montant crédité sur la carte-cadeau, n’est pas suffisant pour régler la totalité de la commande, vous pouvez payer le complément en ligne par carte bancaire ou avec PayPal.
Les cartes cadeaux ne constituant pas des valeurs monétaires, ils ne peuvent être ni échangés, ni remboursés, en tout ou partie, notamment à l’échéance de leur date de validité ou en cas de perte ou de vol, et ils ne peuvent être revendus en contrepartie de leur valeur.
Seul l’échange du produit ou un avoir suite à un achat au moyen de carte-cadeau, est possible, correspondant au montant du ou des article(s) acheté(s).
Les avoirs à la suite du retour d'un produit peuvent être inscrits au crédit du compte du client pour une durée de validité de 6 mois à compter de leur date d'émission, sur un futur achat en boutique ou sur le site www.boutiquetrezor.fr.
Modes de paiement non acceptés :
Les paiements en contre-remboursement, par mandat facture et par virement ne sont pas acceptés.
Les paiements par chèque, ainsi que les avoirs inscrits au crédit du compte du client, ne sont pas acceptés pour les commandes sur le site www.boutiquetrezor.fr
Les paiements par chèque ne sont pas acceptés sur le site et en boutique.
LIVRAISON ET RETRAIT
Délais de livraison 1 ou 2 jours* :
Les différents modes de livraison, dont vous trouverez le récapitulatif ci-après, vous sont proposés dans votre panier avant la validation de votre commande.
Pour les commandes sur boutiquetrezor.fr, les livraisons sont effectuées en 2 jours* à compter de votre commande passée avant midi.
Un mail de confirmation d’expédition vous sera systématiquement envoyé avec un numéro pour suivre l’acheminement de votre colis.
Pour les commandes par courrier, la livraison en 2 jours* court à compter de la prise en charge de votre colis par le transporteur. Votre colis vous parviendra donc sous 4 à 5 jours* dans un délai limite de 15 jours en tenant compte du délai d’acheminement et de traitement de votre commande.
* jours ouvrés, hors jours fériés, délai moyen observé pour une livraison d'articles disponibles non personnalisés en France métropolitaine (Corse comprise).
La livraison est effectuée en France :
A domicile du lundi au samedi, par Lettre suivie, Colissimo sans signature Relais Colis ou Mondial Relay ;
En boutique trézor (selon les jours et horaires d'ouverture) ; dans ce cas, le règlement doit être validé lors de l’enregistrement de la commande ;
En point Mondial Relay ou Relais Colis (selon les jours d’ouverture de votre Point Mondial Relay) ;
En point de retrait Colissimo (bureau de poste ou mon commerçant) selon les jours d'ouverture de votre point de retrait ;
Par exemple, si vous passez commande par Internet entre le lundi après-midi et le mardi midi, livraison à partir mardi après-midi. Pour une commande par Internet entre le jeudi après-midi et le vendredi midi, livraison à partir du lundi (et à partir du mardi pour une livraison en bijouterie).
Si vous avez choisi un retrait par "Colissimo" hors domicile (Pickup ou mon bureau de poste), votre commande sera conservée 7 jours en point relais ou en bureau de poste ;
Si vous avez choisi un retrait par Mondial Relay ou Relais Colis, votre commande sera conservée 8 jours en point relais ; en cas d'impossibilité de livraison du colis au Point Relais et/ou Locker de destination, Mondial Relay ou Relais Colis pourra livrer le client dans un autre Point Relais ou Locker (selon ses disponibilités) et en avertira le destinataire par email ;
Votre commande sera conservée 15 jours en boutique. Au-delà de ce délai, elle sera annulée dans les conditions précisées ci-après.
Pour plus de sécurité, une pièce d'identité au nom du destinataire de la commande est demandée pour le retrait du colis en boutique, ainsi que la présentation de l'email de confirmation de commande.
Dans le cas où, indépendamment de notre volonté, un article choisi est indisponible, vous en serez averti par la boutique dans le délai annoncé lors de la commande.
La commande sera alors automatiquement annulée et le remboursement sera effectué dans les meilleurs délais selon le même mode de règlement, sauf accord de votre part pour un autre moyen de remboursement.
FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison en point relais sont offerts pour toute commande.
Une participation forfaitaire est facturée (sauf opérations commerciales spécifiques pour lesquelles elle est offerte) pour une livraison en France métropolitaine à domicile d'un montant de :
5€ pour une livraison standard à domicile par Colissimo sans signature ;
La participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande est offerte dans le cas d’une livraison en boutique Trézor.
MEDIATION FEVAD
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, pour les litiges en vente à distance (commandes par courrier, téléphone ou sur poudredetoile.fr), Trézor fera appel au service du Médiateur de la consommation de la FEVAD dont les coordonnées sont les suivantes : Médiateur de la consommation FEVAD - BP 20015 - 75362 PARIS CEDEX 8 – http://www.mediateurfevad.fr. Après démarches préalables écrites des consommateurs vis-à-vis de Trézor, le service du Médiateur de la consommation FEVAD peut être saisi pour tout litige de consommation relatif à un achat ou à une prestation de service à distance dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici .